62190 LILLERS
C.D de Basketball du Pas-de-Calais

Membres de la
Commission de Discipline

La commission de discipline est, de par les statuts de la Fédération, une commission totalement indépendante dont les membres sont élus pour la totalité du mandat. Seul, le président est revalidé par le Bureau Directeur chaque saison.

Le nombre d'élus convoqués à une réunion, pour délibérer, doit toujours être inférieur à celui des membres non-élus.